Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 30 septembre 2019 à 20 heures dans la salle du conseil et des mariages.

L’ordre du jour est le suivant:

– Secrétaire de séance ;

– Adoption du procès verbal du conseil précédent ;

Dossier CLECT– EVALUATION DES CHARGES RELATIVES AU TRANSFERT DE LA CONTRIBUTION COMMUNALE AU SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS);

Dossier CLECT– EVALUATION DES CHARGES RELATIVES AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE VOIRIE ;

Dossier CLECT– Transfert DES PARCS DE STATIONNEMENT EN OUVRAGE ;

Dossier CLECT – EVALUATION DES CHARGES RELATIVES AU TRANSFERT DU PLAN LOCAL D’URBANISME ET DOCUMENTS D’URBANISME ;

–    Dossier CLECT– EVALUATION DES CHARGES RELATIVES AUX OPERATIONS D’HABITAT ET D’AMELIORATION DE L’HABITAT ;

Dossier CLECT – – EVALUATION DES CHARGES RELATIVES AUX TRANSFERT DES RESEAUX DE CHALEUR OU DE FROID URBAINS ;

Dossier CLECT –  EVALUATION DES CHARGES RELATIVES AU TRANSFERT DES CONCESSIONS D’ELECTRICITE ET DE GAZ ;

Dossier CLECT – EVALUATION DES CHARGES RELATIVES A LA RESTITUTION DES AIDES POUR L’ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES ET POUR LES SORTIES PEDAGOGIQUES ;

Dossier CLECT – EVALUATION DES CHARGES RELATIVES AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE «PROMOTION DU TOURISME ET CREATION D’OFFICE DE TOURISME » ;

Dossier CLECT – EVALUATION DES CHARGES RELATIVES A LA MUTUALISATION DE LA DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION AVEC LA COMMUNE D’OCTEVILLE SUR MER ;

Dossier CLECT– EVALUATION DES CHARGES RELATIVES AU TRANSFERT DE LA GESTION ET L’EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS DU LABEL PAYS D’ART ET D’HISTOIRE ;

– Montant subvention du FC Littoral ;

– Adoption des statuts du SDE76 ;

– Requalification d’un indice de cavité souterraine en indice de type « Leurre » ;

– Choix de l’entreprise retenue pour l’aménagement du Jardin de l’église ;

– Informations diverses ;

– Questions diverses.

La séance est bien sur publique.